Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS
/
IMPERIAL D'OR Première pression â froid
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMPERIAL D'OR Première pression â froid
LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
99825750
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2029

Présentation de la marque IMPERIAL D'OR Première pression â froid

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIAL D'OR Première pression â froid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 623 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IMPERIAL D'OR Première pression â froid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL D'OR Première pression â froid arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

LA COMPAGNIE DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : TIERCEFEUILLE , LES BASTIDES , PLAGNIOL , CASTEL DES OLIVIERS , GOUSTADE , JAMES PLAGNIOL , IMPERIAL D'OR , GUENARD , TIERCE FEUILLE , LES BASTIDES DE SOLEOU


LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France - SIREN 340623396


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496455 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination n°496457 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496456 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413947 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Inscription le 16 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643085 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720134 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Huiles d'olive.